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Marques déposées par l'association loi 1901 AVEPH
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“ Le Petit Luberon ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Le Petit Luberon ”
AVEPH, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4003596
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2023
“ Le Petit Luberon ” de AVEPH

Présentation de la marque “ Le Petit Luberon ”

Déposée le 7 mai 2013 par l'association loi 1901 AVEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « “ Le Petit Luberon ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 AVEPH domicilié(e) Place de l'église, BP 20 - 84440 - ROBION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVEPH, Mme SETIAO Kim domicilié(e) Place de l'église, BP 20 - 84440 - ROBION - France.

La marque “ Le Petit Luberon ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Le Petit Luberon ” est expirée depuis le 7 mai 2023.

AVEPH a également déposé les autres marques suivantes : Confitures la Roumanière , LA ROUMANIERE CONFITURES LA ROUMANIERE


AVEPH, Association Loi 1901 - Place de l'église, BP 20 - 84440 - ROBION - France


AVEPH, Mme SETIAO Kim - Place de l'église, BP 20 - 84440 - ROBION - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Gelées, confitures, compotes ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux.